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Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Cet inventaire rassemble l'ensemble des versements d'archives contemporaines des établissements d'enseignement primaire et secondaire du département (1940 à aujourd'hui). On retrouvera quelques documents antérieurs à cette période, qui n'ont pas été extraits pour respecter l'intégrité des fonds.

    ... ...  
  • Tris et éliminations

    Le tri des archives a été réalisé selon les préconisations de l'instruction DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005 concernant les archives de l'éducation.

  • Mode de classement

    Mode de classementL'inventaire a été rédigé en deux parties, d'une part les établissements d'enseignement secondaire et technique, d'autre part les établissements d'enseignement primaire.A l'intérieur de ces parties, les établissements scolaires sont classés selon l'ordre alphabétique des communes.

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  • Modalités d'accès

    CommunicabilitéLes archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en...

     ...  
  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  • Sources complémentaires

    Sources internesPériode sarde11 FS Enseignement, imprimerie, presse, archives, affaires culturellesArchives modernesSous-série 1 T Archives de l'enseignementFonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements scolaires.Sous-série 7 M Agriculture, eaux et forêts :...

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  • Bibliographie

    Histoire de l'enseignement :

    ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]

    CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources...

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  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, sous-série + numéro d'article